Mentions légales
Avertissements
Le présent site est la propriété de la PHB GROUP dont le siège social est situé à : 6 allée de la Claie
49070 BEAUCOUZE
Adresse email : contact@phbgroup.fr
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Capital social : 7500 €
Numéro SIRET : 40976840500030
Numéro identification TVA : FR74409768405
Le directeur de la publication du site Web est Philippe BERTHAUD en qualité de Dirigeant.
Les utilisateurs du site de la société PHB GROUP sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété de la société PHB GROUP.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la société PHB GROUP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société PHB GROUP figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est donc prohibée.
Liens hypertextes
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société PHB GROUP.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société PHB GROUP.
Contact : service communication - PHB GROUP - 6 allée de la Claie - 49070 BEAUCOUZE
Vos droits
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : service communication - PHB GROUP - 6 allée de la Claie - 49070 BEAUCOUZE
Crédits
Graphisme et réalisation : DeclicWeb
